MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://zenpaw.com.co, est édité par :

Zenpaw
Micro-entreprise exploitée par : Samy Pascual
Adresse du siège social :
123 avenue Pablo Picasso
92000 Nanterre — France

Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
Numéro SIREN : 978 808 350

Adresse e-mail : samypascual75@gmail.com
Téléphone : 06 87 80 07 15

Statut fiscal :
L’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA conformément à l’article 293 B du Code général des impôts. TVA non applicable.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Samy Pascual, en qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site web : https://www.shopify.com

4. Activité

Le site Zenpaw est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits physiques destinés aux consommateurs situés dans l’Union européenne.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions temporaires du site ;

• de bugs ou incompatibilités techniques ;

• de dommages indirects liés à l’utilisation du site internet.

L’utilisateur reste responsable de son équipement informatique et de son utilisation du site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents conformément aux règles légales applicables.